Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTELA
SOCIETE FINANCIERE ALTELA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97701881
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2027

Présentation de la marque ALTELA

Déposée le 29 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE ALTELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE ALTELA domicilié(e) ZA Lasgarennes - 65600 - SEMEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 845 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Julie HALLER, CABINET IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN) domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTELA arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.

SOCIETE FINANCIERE ALTELA a également déposé les autres marques suivantes : LOCAPOSE , ALTELA , POLYTEX YARN , ALTEFOSSE , ALTELA LE FILET FRANCAIS IL NE VOUS LAISSERA JAMAIS TOMPBER


SOCIETE FINANCIERE ALTELA, Société à responsabilité limitée - ZA Lasgarennes - 65600 - SEMEAC - France - SIREN 353845019


Mme Julie HALLER, CABINET IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN) - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 23 décembre 1999 - Gage constitué n°294906 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription le 11 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454470 - Publication au BOPI 2007-05-11

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341381 - Publication au BOPI 2007-05-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2017 n°2654612 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-03-03

Armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour la construction ; potences et garde corps métalliques ; grillages et treillis métalliques Filets de protection contre les accidents, filets anti-chute, filets de projection sur chantiers, filets de sécurité pour tout ouvrage en construction, bâtiments, ouvrages d'art ou édifices en rénovation. Filets (articles de sport) ; filets d'équipement pour les sports de balles, de pare-balles prêts à monter, filets de tennis, filets à demeure.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].